Un travail mené en 2006 par la direction générale de l’Enseignement scolaire et la direction des Affaires juridiques du ministère de l’éducation nationale a abouti à la réalisation d’un vade-mecum du directeur d’école.

Ce vade-mecum, prévu par le protocole de mesures pour les directeurs d’école du 10 mai 2006, a pour objet de préciser les responsabilités, obligations et compétences des directeurs d’école à l’égard des élèves, des personnels, des parents d’élèves et des partenaires de l’école.

Il aborde différents aspects du fonctionnement de l’école et répond à des interrogations régulièrement exprimées par les directeurs.

Il est avant tout destiné à aider les directeurs d’école dans l’exercice de leurs fonctions.

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Le vade-mecum du directeur d’école (417,68 ko)

Thèmes abordés

– Obligation et assiduité scolaire (99,21 ko)

– Inscription et admission des élèves (86,45 ko)

– Financement des écoles (108,00 ko)

– Emplois vie scolaire (105,80 ko)

Annexe I : Modèle de contrat type (58,73 ko)

– Agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles (ATSEM) (84,74 ko)

– Responsabilités des directeurs d’école en matière de surveillance et de sécurité des élèves (151,56 ko)

– Régimes de responsabilité en cas d’accident (164,65 ko)

– Santé des élèves (111,25 ko)

Annexe II : Fiche d’urgence à l’intention des parents (142,01 ko)

Direction d'école : Le vade-mecum sur le site Eduscol

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