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Règlement départemental des écoles maternelles et élémentaires

lundi 12 octobre 2015

enfin en ligne

Rappel : le projet du règlement départemental des écoles avait été présenté aux représentant-es des personnels lors du Comité Technique Spécial Départemental du 19 décembre 2014.

Lire le compte-rendu de ce CTSD avec toutes les remarques et les demands de la FSU

Règlement type départemental des écoles maternelles et élémentaires publiques de la Gironde Circulaire n° 2014-088 du 9-7-2014

SOMMAIRE

1. Organisation et fonctionnement des écoles primaires
1.1. Admission et scolarisation
1.2. Organisation du temps scolaire et des activités pédagogiques complémentaires
1.3. Fréquentation de l’école
1.4. Accueil et surveillance des élèves
1.5. Le dialogue avec les familles
1.6. Usage des locaux, hygiène et sécurité
1.7. Les intervenants extérieurs à l’école

2. Droits et obligations des membres de la communauté éducative
2.1. Les élèves
2.2. Les parents
2.3. Les personnels enseignants et non enseignants
2.4. Les partenaires et intervenants
2.5. Les règles de vie à l’école
2.6 La Charte de la Laïcité

3. Vie scolaire : les conseils et l’équipe éducative
3.1. Le Conseil d’école
3.2. Le Conseil des maîtres
3.3. Le Conseil de cycle
3.4 Le Conseil Ecole – Collège
3.5. L’équipe éducative

4. Le règlement intérieur de l’école
4.1. Les principes
4.2. Le contenu du règlement intérieur d’une école
4.3. Son utilisation
4.4. Le cadre de l’élaboration du règlement intérieur des écoles

5. Droit à l’image des personnes et usage de l’internet à l’école
5.1. Droit à l’image des personnes
5.2. Usage de l’internet à l’école

Annexe 1 : Organisation du temps scolaire pour chaque école du département

Annexe 2 : Références départementales des protocoles

Annexe 3 : Repères réglementaires Rentrée 2015

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